Remarques sur le rapport Colin & Collin sur la Fiscalité du Numérique

by Christian on 6 février, 2013

La question de la fiscalité met sous tension les questions numériques

Les questions relatives à la fiscalité et au droit ont une vertu évidente dans un discours sur le numérique : elles mettent sous tension ce que l’on sait, ou croyait savoir, du numérique. Réfléchir au droit du numérique où à la fiscalité du numérique offre des angles d’attaque qui permettent de hiérarchiser à la fois les questions, mais aussi de problématiser le numérique, évitant de la sorte les discours sans perspective ni dimension critique.

Avec le rapport Colin & Collin (PDF de 6 Mo) sur la fiscalité du numérique, cette tension a de toute évidence portée ses fruits et nous bénéficions à présent d’un texte de référence qui déborde largement les questions de fiscalité.

Profitons de cet appui pour commencer la discussion et y apporter un regard critique, non sans en avoir souligné auparavant sa grande qualité et sans rappeler que sa lecture n’est pas facultative.

Rien de nouveau

Les auteurs du rapport le rappellent : les stratégies d’évitement fiscal – on dit plutôt « optimisation fiscale » – existaient bien avant l’explosion du numérique et existent toujours même pour les entreprises dont le coeur du chiffre d’affaire ne se fait pas en ligne.

De même, les stratégies de collecte des données sur les utilisateurs, existaient avant Google et Facebook, au travers des jeux-concours, cartes de fidélités, etc. Pareil pour les modèles d’affaire à double face puisque la banque  (cf. Les savoirs de l’écriture en Grèce ancienne (3) : Marchands, transactions économiques, écritures ) et les industries culturelles le pratiquent depuis plus de deux milles ans pour la première et 50 ans pour les deuxièmes.

Rien de nouveau donc, si ce n’est qu’avec le numérique en réseau cela devient automatisé, systématisé et industrialisé. Cela se traduit par un passage à l’échelle qui se fait à la fois sur des volumes de chiffre d’affaire colossaux et en dehors des radars de la fiscalité telle qu’elle est appliquée aujourd’hui.

Le cadre général des questions fiscales, c’est la question du transfert

Je crois qu’il est nécessaire de commencer par rappeler que ce dont il est question, au travers du numérique , c’est des technologies de transfert. j’ai déjà eu l’occasion de développer cet aspect, et j’en rappelle ici les points clés :

  • Il faut distinguer les industries du transport des industries du transfert ( voir Le propre du transfert et le transfert du propre) ;
    • Le transfert est toujours inscrit dans une couche juridique et contractuelle, c’est toujours des droits ou des biens qui font l’objet d’un transfert;
  • Les technologies de transfert naissent en même temps que l’invention des prêteurs qui vont fonder les banques telles que nous les connaissons en occident (voir Les savoirs de l’écriture en Grèce ancienne (3) : Marchands, transactions économiques, écritures)
    • Très tôt, les technologies de transfert ont été le support de pratiques double en faisant travailler l’argent des déposants. Il y a des chaînes opératoires qui conduisent à des modèles d’affaires doubles, voire multiples à présent.

Avec le numérique en réseau, les technologies et les industries du transfert connaissent une croissance exponentielle et sont tentées, tel le scorpion sur le dos de la grenouille, de tuer l’infrastructure de transport qui supporte le transfert.

Le numérique opère à distance

Très tôt (voir Un plombier pour le web), les opérateurs télécom ont souligné le paradoxe de cette situation : on leur demande d’investir dans des infrastructure de transport de plus en plus coûteuses pour assurer le haut et le très haut débit afin de remédier à la fracture numérique, mais ce sont les industriels du web (acteurs de l’économie du transfert), avec leur serveurs d’audience, qui raflent la mise.

De plus, comme l’opérateur télécom est l’acteur industriel qui ne peut pas être délocalisé, c’est lui qui va le plus souffrir d’une politique fiscale. Voir à ce sujet l’excellente présentation de Michel Calmejane , DG de Colt France, lors des Entretiens du nouveau monde industriel de 2012 :

Bref, ceux qui investissent dans les transports numériques, de part leur implantation territoriale, se font distancer par les industriels du transfert numérique. Et, d’une manière générale, là où le haut débit arrive sur un territoire, il est hautement probable qu’il participe à une aspiration de la valeur du territoire et de ses habitants plus qu’à un enrichissement.

Recherche “établissement stable” dans l’architecture du numérique

Ceci posé, en quoi le numérique change-t-il la donne en tant que technologie de transfert ? Le problème provient du fait qu’il permet d’opérer à distance et de disparaître des radars de la fiscalité qui nécessite,  le rapport Colin & Collin est très clair là dessus, la présence d’un « établissement stable ». De deux choses l’une, si l’on veut taxer les activités numériques : soit on procède à une redéfinition de l’établissent stable, soit on rajoute des éléments aux corpus fiscaux pour traiter le numérique en propre. Bien que ces deux choix soient les deux faces d’une même pièce quant à leur finalité, ce sont néanmoins des chemins différents, et ma préférence va à la première alternative qui consiste à redéfinir ce qu’on entend par « établissement stable » sur le territoire d’imposition.

Si l’on veut garder la qualification de “stable”, alors ma proposition est à la fois simple et provocante : une URL, à partir du moment où elle est accessible depuis le territoire national, constitue le lieu stable à partir duquel une entreprise opère sur le numérique en réseau.

Si on accepte cette proposition de partir de l’URL, il faut ensuite arriver à coupler les questions d’architecture technologiques à celles d’ architectures fiscales.

A chaque style d’architecture son style de fiscalité

Quelle agréable surprise de voir dans un rapport sur la fiscalité du numérique un rappel de la thèse de Roy Fielding sur le style d’architecture REST. Il est en effet évident que les questions architecturales du web doivent être prises en compte si l’on veut mettre en place une fiscalité qui puisse y être opérante.

J’entends et je lis plusieurs commentaires qui louent les mérites du rapport Colin & Collin mais qui ne voient pas la nécessité d’une perspective sur l’architecture technique. La question n’est pas technique disent-ils : il suffit de reconnaître que le “travail gratuit” des internautes créé de la valeur pour taxer les entreprises qui le collectent. Certes, mais à partir de quelle règle et à quelle hauteur ? Peu importe répondent-ils, “on n’a qu’à faire au doigt mouillé”, comme cela se fait d’ailleurs très largement dans d’autres domaines que celui de la fiscalité du numérique. On n’a qu’à s’appuyer par exemple sur des agences comme “mediamétrie” pour avoir des estimations.

En raisonnant ainsi, on applique des instruments de mesure qui relèvent des industries culturelles du temps de la diffusion analogique que sont la radio et la télévision, mais certainement pas des industries culturelles du numérique. On plaque un style de fiscalité qui était ajustée à un style d’architecture à un tout autre style d’architecture : cela n’a aucune chance de fonctionner et va augmenter sensiblement la notion arbitraire qui colle à l’imposition et aux taxes d’une part, et d’autre part cela va favoriser des logiques d’influence et de corruption.

Aussi, bien que  les activités numériques soient opaques et mal prises en compte par la fiscalité, le numérique est en même temps une opportunité pour rendre la fiscalité plus transparente : si la fiscalité est une opportunité de penser le numérique, le numérique est aussi une opportunité de repenser la fiscalité.

Data Driven Fiscality

Si l’on cherche une stabilité dans la manière d’opérer des industries du transfert numérique et sur le web en particulier, on la trouve dans l’URL. On peut donc tout à fait dire que Google ou Facebook opèrent sur le territoire français depuis des URL accessibles sur le territoire.

On peut même aller plus loin : en faisant tourner du javascript sur les navigateurs des clients français, c’est le code de Google ou de Facebook que des millions d’ordinateurs font tourner sur des machines physiquement présentes sur le territoire : l’outil industriel n’est pas que du côté des serveurs dans les data centers, les clients riches et le “code à la demande” font partie de l’architecture.

[Je sais bien que les proxies et VPN permettent d’émerger sur le web depuis une autre localisation que celle où se trouve le client ( au sens technique comme au sens commercial ). C’est une des particularités de l’architecture du web que de pouvoir déléguer les rôles de client et de serveur à d’autres machines, la délégation étant une forme du transfert.  Mais quel intérêt aurait un individu à accéder à ses services web depuis un autre pays puisque ce n’est pas lui qui est taxé ? Si cette pratique existe, c’est surtout pour des enjeux de confidentialité : cerise sur le gâteau, un pays respectant les données personnelle, la confidentialité et la neutralité du net aura  un attrait qui pourra « à la marge » augmenter ses recettes sur en matière de fiscalité numérique.]

Or étant dans une architecture client / serveur, contrairement aux architectures broadcast de la radio et de la télévision, le lieu stable qu’est l’URL du service web connaît précisément l’ensemble des requêtes auxquelles ils répondent.

Chaque serveur web peut contribuer assez précisément, et pas au doigt mouillé, à la mesure de sa future imposition fiscale. Et puisque les géants de la collecte de données industrialisent leur présence sur le web à partir de leurs APIs, il est tout à fait envisageable d’avoir des reporting d’API qui établissent et mesurent le taux de contribution des internautes à un service. Il y a toute une taxinomies des modèles d’affaire en matière d’API qui pourrait servir de canevas pour définir des modèles de fiscalité associés.

Par ailleurs, collecter des données n’est pas nécessairement collecter des données personnelles et sensibles, et  tous les services web ne sont pas dans des modèles d’affaires basés sur la marchandisation des données. C’est la raison pour laquelle il aurait été intéressant que les suffixes des noms de domaine déterminent la nature de l’activité eu égard à sa politique en matière de données collectées : un domaine en .com serait fiscalisé sur la base d’une activité commerciale là ou un domaine en .org sans collecte de données personnelles à des buts lucratifs le serait différemment (perspective assez irréaliste car j’imagine mal la reditristibution des noms de domaines après coup …).

Outre les APIs opérées par les grands industriels du web, les vendeurs de plateforme d’API (ApiSpark, Layer7, Apigee, 3Scale, …) pourraient également intégrer dans leurs services d’hébergement d’APIs des fonctionnalités légales de reporting fiscal. Webshell pourrait également jouer un rôle au travers de son initiative API Rating Agency.

Le travail gratuit comme créateur de valeur.

Puisque j’ai parlé des données personnelles, venons-en au cœur de la proposition du rapport Colin & Collin : une taxation basée sur l’utilisation des données des individus, sur ce que le rapport appelle le « travail gratuit ». Bien sûr, le terme n’est pas bon et les auteurs, qui l’ont gardé entre guillemets tout le long du rapport, le savent pertinemment.

Les auteurs introduisent leur rapport en soulignant la nécessite d’une remise en cause de notre notion de création de valeur en précisant que les services numériques tirent une grande valeur des données de leurs utilisateurs. S’il y a de la création de valeur, c’est qu’il y a travail, or celui ci n’est pas rémunéré donc c’est un « travail gratuit ». Voilà le raisonnement.

Cela permet certes de poser le problème de la contribution et des données personnelles mais d’une manière telle que la situation est inextricable tant qu’une autre distinction, celle entre les usages et les pratiques, n’est pas réaffirmée.

Les discours sur le numérique doivent distinguer les usages des pratiques

Il est donc une distinction que ne fait pas le rapport et qui, à mon sens, l’empêche de tirer profit de l’excellence de son travail. Cette distinction, c’est celle autour de laquelle l’IRI et Ars Industrialis ont beaucoup travaillé depuis 2005 : il s’agit de la distinction entre usages et pratiques (voir Distinguer les usages des pratiques)
La plupart des discours sur le numérique – du monde universitaire jusqu’aux discours sur les modèles d’affaires tenus par des entrepreneurs – ne parlent en général que des usages du numérique, pas des pratiques.

L’économie de la contribution dont nous parlons si souvent se fonde sur les pratiques et non sur les usages, ce qui veut dire qu’à nos yeux la fiscalité du numérique est certes un instrument de collecte de ressources pour la puissance publique, mais dans la perspective d’un nouveau modèle économique et industriel. Il ne s’agit pas seulement de trouver de l’argent , surtout si c’est pour se retrouver dans une logique de relance de la croissance par la consommation ; cette fiscalité doit nous permettre de changer de modèle.

Aujourd’hui, pour le système fiscalité, un travail non marchand ne produit aucune valeur et cette conception n’est plus tenable. Selon cette conception, ce que produit la puissance publique tout comme ce que produit le travail d’un bénévole ou d’un amateur ( par exemple dans le domaine du logiciel libre) parce qu’il est hors de la sphère marchande et du consumérisme, n’a aucune valeur ; dans la comptabilité nationale on pose ainsi qu’on ne crée de la valeur que si l’on vend le fruit du travail, si on ne le vend pas on considère par exemple en France que le travail vaut se qu’il coûte : au sens strict il n’y a pas de création de valeur.

Comment peut-on en arriver à penser que tous les services des administrations ou institutions nationales ou territoriales ne produisent aucune valeur ? Si c’est le cas, on comprend mieux que Ronald Reagan ait pu dire que « le gouvernement n’est pas la solution mais le problème ». Privatisez tout et forcément vous commencerez à retrouver de la création de valeur, cela a été le crédo de Nicolas Sarkozy pendant sa présidence en plaquant les modèles managériaux, le droit et la fiscalité des entreprises, pour challenger le droit public, la comptablité publique, etc.

Valeur d’usage, valeur d’échange et valeur pratique

Comme il y a un flottement sur cette question, le risque est grand que le rapport soit détourné au profit d’une vision de l’économie exclusivement consumériste qui est la vision que porte la commission européenne en la personne de Neelie Kroes pour laquelle un citoyen européen est exclusivement un consommateur qui a des usages marchand du numérique et jamais un praticien qui, par son travail produit des externalités positives.
La fiscalité du numérique doit reconnaître et encourager tout un pan de l’économie qui n’est pas marchand. Cela passe par une nouvelle valeur que l’on appelle la « valeur pratique », pour faire écho à la distinction entre usages et pratiques.

On connaît la valeur d’usage et la valeur d’échange depuis Aristote, en passant par Smith et Marx. Il faut à présent  reconnaître une nouvelle valeur qui ne repose pas sur les usages et leur valeur marchande associée, mais sur les pratiques.
La fiscalité basée sur la valeur d’échange et la théorie de la création de valeur ajoutée n’est plus suffisante pour opérer dans un contexte post-productiviste et post-consumériste.

Les enjeux de la fiscalité du numérique

Il apparaît en fin de compte que le véritable enjeu de la fiscalité du numérique n’est pas seulement de remplir les caisses de la puissance publique (surtout s’il s’agit de rester dans le même modèle économique et industriels) mais de réorienter l’action de la puissance publique en faveur d’une économie qui reconnaît et valorise la création de valeur (la “valeur pratique” qui n’est plus une valeur d’échange), ce qu’Ars Industrialis appelle l’économie de la contribution.
Les recettes de la fiscalité du numérique doivent ainsi permettre de rémunérer les pratiques de contribution et les externalités positives qu’elles génèrent (voir l’entretien de Bernard Stiegler pour le Nouvel Obs/Rue 89).

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Alexandre Monnin février 12, 2013 à 2:46

Salut Christian.

J’utilise très fréquemment ce schéma d’URL mais… avant tout pour en montrer les limites. Je pense que parler de localisation affaiblit ton argumentaire. Stabilité ne signifie pas localisation. Ce dont tu parles est d’une autre nature. Il reste à trouver le bon terme 🙂 Ce qui importe c’est bien l’accessibilité, pas la localisation. L’invocation de la ressource par un client, ce qui nécessite une URI. Les transferts vers les clients riches deviennent alors pensables. Matérialiser sans localiser en un sens ancien et quelque peu dépassé, c’est aussi l’enjeu !

Amitiés,
A.

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Christian février 12, 2013 à 10:39

Si tu veux distinguer URI et URL d’accord. Mais une URL est aussi une URI.
Mais je ne sais pas si j’ai vraiment compris le sens de ta remarque.

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Alexandre Monnin février 12, 2013 à 10:29

Tout à fait d’accord sur le fait que les URL sont aussi des URI. Disons que le Web a une matérialité propre mais celle-ci n’est pas aisément localisable (sur une carte par exemple, comme le proposent les visualisations sous forme de graphes qui ne veulent pas dire grand-chose).

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Mandel mars 5, 2013 à 1:59

De fait le financement actuel des chaînes de valeur numériques passe par la publicité.
Voir mon message sur la « capture numérique » http://bit.ly/XJj3Op
Cette chaîne financière paie la TVA.
La TVA sur une publicité consommée dans un pays devrait être recouvrée dans ce pays, car elle est directement liée au trafic d’usage.
Est-ce praticable ?
Faire payer le détention de données me parait une règle curieuse…
Par ailleurs la consommation internet entraîne peu de frais collectifs (que finance l’impôt), (par comparaison avec d’autres infrastructures et services publics).
La logique serait un taux de TVA identique dans tous les pays, tout le long de la chaîne financière, pour ne pas créer de distorsions fiscales. En effet le sujet est celui d’une fiscalité globale, pour des services globaux. La surenchère fiscale n’a pas de sens.
Merci pour cet article de fond et passionnant

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escalé avril 26, 2013 à 9:02

Je viens de lire votre billet très argumenté et stimulant sur ce sujet. J’ai lu le rapport Colin/Collin qui apporte plus de questions que de réponses sur la fiscalité du numérique mais a le mérite de mettre en évidence l’importance des contributions personnelles.
Pour écrivez: « soit on procède à une redéfinition de l’établissent stable, soit on rajoute des éléments aux corpus fiscaux pour traiter le numérique en propre. » Avant d’entrer dans le débat complexe de la définition et du périmètre des données personnelles et non-personnelles, je m’interroge sur ce qui empêche l’Etat français, avant toute chose, de taxer, par exemple, Google sur ses recettes publicitaires (Adwords, etc.) parfaitement identifiables fiscalement. Il est possible de tracer les factures des clients. Pourquoi ne pas modifier alors la définition d’établissement fiscal stable et imposer Google sur le territoire français. Cela suppose, une remise en cause de la fiscalité européenne ce qui parait très difficile mais plus accessible dans un premier temps qu’une définition improbable des données personnelles.

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