Alors que dans le domaine du logiciel le monde de l’open-source entre autres défend beaucoup plus un système sans brevets ayant depuis longtemps signalé qu’un grand nombre de brevets déposés ne sont en réalité que des recombinaisons d’idées déjà éculées. Je me rappele du brevet d’une société américaine sur la mesure d’audience Internet (qui nous à attaquée pour violation de brevet) dont le brevet consistait en gros à dire « faire sur Internet comme pour la télé avec la techno de tracking basé sur des APIs publiques de l’Operating System que le premier informaticien venu utiliserait si on lui demande de faire cela ».

Mais ce qui est même plus grave dans le logiciel, c’est qu’on a forcement besoin du passé pour innover pour le futur, et donc si toutes les couches basses sont protégés par celui qui dit prems, alors on arrive vite à la paralysie. Ceci serait immédiatement le cas si les grands acteurs qui tiennent les brevets les utilisaient en justice. Actuellement ils ne le font pas car ils auraient un coup de boomerang dans la figure immédiat. C’est peut-être la meilleure preuve que ce systéme est obsolet en tout cas dans le marché du logiciel.

Cela dit, la suprématie de son appareil de production et de ses process, que vous soulignez, peut bel et bien menacer l’innovation.

Dans votre remarque, il y a fort à propos la distinction entre droit d’auteur et droit industriel (brevet). Là, je dois avouer que je n’ai pas travaillé la question, même si je pencherais pour une suppression des brevets au profit des droits d’auteurs accompagnée d’une dépénalisation pour tout ce qui relève des usages à but non lucratif.

C’est certainement cette présupposition qui me fait mettre Intel dans la catégories des « technologies de l’esprit », ouvert à une approche contributive.

En d’autres termes, présenter Intel comme une entreprise des « technologies de l’esprit » (sic) est un contresens.

L’exemple de Google serait plus approprié, car les heuristiques et algorithmes de Google fonctionnent dans le domaine du numérique et seraient AMHA facilement diffusables sous une forme exploitable par d’autres.

Un autre commentaire relatif à la nature « défensive » de l’activité des brevets, évoquée dans un des commentaires précédents. Au-delà de cette nature défensive, certaines entreprises utilisent les brevets comme une arme de dissuasion, exactement comme l’arme nucléaire. Elles cherchent en fait à accumuler les brevets qui sont le plus susceptibles de faire peur à leurs principaux concurrents. Pourquoi? Parce qu’il faut être capable de riposter aux attaques de la manière suivante:
- L’entreprise A attaque B sur le brevet X, détenu par A, accusant B de l’utiliser abusivement.
- B contre-attaque en sortant son brevet Y du chapeau, accusant A de l’utiliser abusivement.

Une sorte de version moderne du « je te tiens, tu me tiens par la barbichette » qui se termine en général par un abandon de la procédure. C’est en tout cas un autre exemple d’activité parasite liée aux brevets, puisque l’on est très loin de la création de valeur ou d’une quelconque forme d’innovation.

J’y vais de mon petit témoignage : chez feu les laboratoires de recherche de Motorola, où je n’ai fait que passer avant l’implosion des dits-labos, le fait de produire des brevets faisait partie des objectifs et permettait d’obtenir des primes significatives en fin d’année. Le fait d’innover (i.e. transférer ses inventions vers un groupe produit en vue d’une mise sur le marché) faisait aussi partie des objectifs officiels.

Mais, dans la réalité, il y avait 95% de chances pour cette invention reste à pourrir sur une étagère (invention sans innovation). Quant aux brevets réellement obtenus, ils ne faisaient l’objet d’aucune recherche systématique d’innovation.

D’où l’image que je me suis construite de l’activité de dépôt de brevet : il ne s’agit pas d’une activité offensive dans la guerre économique (gagner un avantage concurrentiel sur le concurrent, grâce au monopole consenti par les Etats, et donc à la capacité de capturer des marchés émergents et donc de répondre aussi à des besoins clients) mais d’une activité défensive, similaire à la constitution d’un champ de mines. L’objectif est de déposer un maximum de brevets pour empêcher les concurrents d’innover et donc de menacer les vaches à lait maison. La finalité du brevet est trop souvent de faire durer la profitabilité de solutions dépassées, d’ériger des murs de protection, de servir l’actionnaire plutôt que le client.